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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Alet et Limoux (Allet et Limoux)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16591227(25)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : *

Alet et Limoux (Allet et Limoux)
Diocèse
Délibération : 16591003(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : Les consuls de Limoux protestent chaque fois que l'assiette du diocèse ne se tient pas à Limoux, seul lieu où elle se doit tenir (notamment quand on a voulu la tenir alternativement à Alet et Limoux)

Alet et Limoux (Allet et Limoux)
Diocèse
Délibération : 16591224(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : Séparation en deux diocèses demandée par l'assiette dès le 23/04/1643 et consentie par la délibération des Etats du 24/12/1659

Alet et Limoux (Allet et Limoux)
Diocèse
Délibération : 16591227(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne se disant surchargée de dépenses pour 1660, elle demande au diocèse de faire avancer par son receveur le 1er paiement nécessaire à la réparation du pas de Lagaste, à rembourser sur les impôts de 1661

Alet et Limoux (Allet et Limoux)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16591220(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Alet et Limoux
Communauté :
Précisions : *